Conditions d’utilisation

1. Objet

Ces conditions régissent l’utilisation du bot Discord Semirprod (le « bot ») et du site bot.semirprod.fr (le « site »), édités par Semirprod, entreprise individuelle, SIREN 982 900 144, 2 rue Charles Baudelaire, 76100 Rouen, France. Ajouter le bot à un serveur ou se connecter au site vaut acceptation de ces conditions.

2. Accès

Le bot et le site sont gratuits. La connexion se fait avec un compte Discord. Seules les personnes qui disposent de la permission Gérer le serveur, ou qui en sont propriétaires, peuvent le configurer.

3. Engagements des administrateurs

En ajoutant le bot à un serveur, ses administrateurs s’engagent à :

• respecter les conditions d’utilisation et les règles de la communauté de Discord ;
• informer les membres du serveur de l’usage du bot et des données qu’il traite ;
• ne pas utiliser le bot pour harceler, discriminer, diffuser des contenus illicites ou contourner une sanction de Discord.

4. Usages interdits

• tenter d’accéder à la configuration d’un serveur que vous ne gérez pas ;
• surcharger volontairement le bot ou le site, ou en automatiser l’usage de manière abusive ;
• déposer de faux appels de bannissement ou usurper l’identité d’un autre membre.

5. Décisions de modération

Avertissements, exclusions, bannissements et décisions sur les appels sont pris par l’équipe de chaque serveur. Semirprod fournit l’outil et n’intervient pas dans ces décisions. Pour contester une sanction, adressez-vous à l’équipe du serveur concerné, ou utilisez son formulaire d’appel s’il en propose un.

6. Disponibilité et responsabilité

Semirprod met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer le fonctionnement du bot et du site, sans garantie de disponibilité continue. Le service dépend de Discord : une panne ou un changement de Discord peut l’interrompre. Semirprod ne saurait être tenue responsable de l’usage que les équipes font du bot sur leurs serveurs, ni de la perte de données résultant d’une suppression faite sur Discord.

7. Suspension

Semirprod peut retirer le bot d’un serveur ou suspendre l’accès au site en cas de manquement à ces conditions, ou sur demande de Discord.

8. Données personnelles

Les données traitées et vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité.

9. Modification et droit applicable

Ces conditions peuvent évoluer ; la date en haut de page indique la dernière version. Elles sont soumises au droit français. Pour toute question : contact@semirprod.fr.